Imaginons… Et jouons un peu, Histoire de bien comprendre les garanties nécessaires en cas d’achat d’un bien
Une vie, c’est d’abord un scénario que l’on écrit. On peut parfois mal l’écrire, pour des raisons toutes simples comme le manque d’informations.
Prenons le cas de la réhabilitation d’un bien immobilier.
Et imaginons l’histoire d’Émilien, jeune cadre dynamique d’une entreprise de haute technologie.
Émilien, ce pourrait être vous, ou moi, mais j’ai décidé qu’il n’était que lui, un jeune homme aux cheveux roux bouclés, orgueilleux de sa barbe aux subtils reflets dorés superbement taillée. Si j’étais lui, je serais plutôt fier de mes yeux à la teinte indéfinie. Pupille verte aux pointes de gris, pupille grise émaillée de vert… laquelle de ces descriptions est la plus juste, difficile à dire.
C’est peut-être pour cela d’ailleurs qu’Émilien ne parle pas de ses yeux. Les décrire relève de l’allégorie. Or Émilien est quelqu’un de logique. Doté d’un fort pragmatisme. Quelqu’un d’excessivement réfléchi et posé qui ne prend aucune décision à la légère.
Quelqu’un un peu comme le dirigeant de la société LIDEP.
Émilien est juste un peu timide. Et j’avoue que j’ai fait de lui le héros de mon histoire sans lui demander son avis.
Alors, puisque mon héros se veut aussi discret, prenant même un malin plaisir à compliquer mon récit de par ses silences, je parlerai pour lui. N’ayant même aucun scrupule à le trahir, je me laisserai aller à vous raconter, comme ça, sans faux semblant, en allant droit au vif du sujet, que ses yeux sont la garantie d’un charme fou. À la décharge d’Émilien, je dirai d’ailleurs qu’il n’est pas responsable des dommages qu’il cause avec ses maladresses, qui deviennent autant de malfaçons. Il aurait pu écrire tout un ouvrage de son historique, mais il manquait cruellement d’assurance.
Cessons d’imaginer pour affirmer une réalité : Émilien n’est pas client de la société LIDEP.
Comment je le sais ?
Votre société de vente de biens immobiliers déborde d’assurances et les partage avec vous. S’il avait fait le choix d’acheter un bien entièrement réhabilité auprès de la société LIDEP, son histoire n’aurait pas pris l’eau.
Il pourrait être vous, il ne peut pas être moi. Moi j’ai rédigé cette actualité, je sais donc qu’avant toute chose, on souscrit une assurance dommage-ouvrage. Mais moi, je travaille pour Mr Wenceslas Lauret, dirigeant de la société LIDEP.
Pauvre Émilien. Jusqu’à ce que je m’en mêle, tout semblait lui sourire. D’où la photographie prise de lui une fin d’après-midi d’été à Urrugne dans le Pays basque. Il empruntait une rue, moi j’y traînais, en quête d’inspiration pour écrire une actualité sur une thématique juridique.
Il m’a tout de suite parlé. Aussi il ne m’est guère difficile de le résumer : c’est un jeune homme amoureux. Un constructeur d’histoires d’amour non réalisateur. D’ailleurs, jusqu’à ces quelques mois, de sa grande histoire d’amour, il n’avait pas filmé grand-chose.
Imaginons encore.
Imaginons que dans cette première partie de mon histoire j’ai caché plusieurs mots désignant deux garanties que vous offre la société LIDEP.
Impossible me direz-vous… L’histoire racontée parle d’un jeune homme et de son cœur amoureux. Et vous avez été attentif à chacun de mes mots, y compris ceux en gras.
C’est vrai. Sauf que… Sauf que : impossible n’est pas LIDEP. Et rappelez-vous, j’écris cet article pour cette société, en m’imprégnant de ce qu’elle offre à ses clients. De magnifiques garanties, des assurances indispensables en matière de vente de biens immobiliers.
Émilien n’avait pas songé à faire appel à la société LIDEP. Ça, je vous l’ai dit.
Pourquoi ? J’avoue l’ignorer totalement. Je veux bien déployer des trésors d’imagination, mais il y a des limites à tout. Sauf à mon histoire.
Et si celle-ci doit prendre fin, ce n’est pas la faute à ma chance inouïe d’avoir croisé ce beau jeune homme dans une rue d’Urrugne, ni à mon esprit inventif.
Non.
Si celle-ci doit prendre fin, la faute en est aux lois du marché immobilier. Émilien a bien failli voir son histoire d’amour se fissurer au rythme des lézardes dans le mur de son appartement.
C’est pourtant un jeune homme ouvert et régulièrement en quête d’informations. Il a suivi un parcours d’ingénierie informatique. Juste à côté de son école d’ingénieur, la faculté de lettres accueillait de jeunes étudiants, de jeunes étudiantes, impatients de découvrir ce monde dont les livres leur avaient tant parlé ! Amoureux de Duras, Zola, Orson Wells et Laurent Gounelle et que sais-je encore !
Émilien préférait à ces auteurs Marc Lévy et Guillaume Musso. La littérature s’offre toujours mille visages, multipliant les courants de pensées, et les incertitudes aussi. La société LIDEP n’en offre qu’un, de visage : celui d’une société sur qui vous pouvez compter. Pratique, non ?
Dans les rangs de ces universitaires se faufilait une jeune fille. Emilien avait appris qu’elle répondait quand elle voulait au doux prénom de Julie. Elle ne voulait pas souvent. Ou il ne le murmurait pas assez fort, ce si joli prénom. Une coupe sage caressant les épaules, un châtain mêlé d’or, ses cheveux accompagnaient sa frêle silhouette sans l’alourdir. Émilien avait décidé qu’ils étaient soyeux. Soyeux dans son âme était devenu une couleur. Une couleur qu’il recherchait parmi les chevelures hantant les parvis de la faculté de lettres. Soyeux aussi plus tard les reflets du plancher de son T2 à Urrugne. Une teinte de vernis miel magnifiquement préservée avant qu’Émilien ne renverse un verre d’eau. Et ne se rende compte que la comparaison avec les cheveux de Julie s’arrêtait là. Le parquet était rêche et collait. Pas les cheveux soyeux de Julie. Eux, ils ne laissaient pas d’échardes dans la main.
Donc vous l’avez compris, Émilien avait revu Julie.
Mais auparavant, son histoire d’adoration muette avait duré cinq ans. Soit soixante mois au total. La moitié d’une garantie décennale, mais à cet âge-là, à peine raisonne-t-on en termes de biennale, encore en quête du parfait achèvement. 7200 regards avaient été échangés. Puis plus aucun.
Jusqu’à ce jour où il l’avait revue. Elle lui avait tendu un sac en papier recyclé devant la porte du drive d’une grande surface alimentaire. Il était empli de fenouils. Oui, parfois la vie rejoint la publicité. Ils étaient partis en scooter faire le tour d’Urrugne, et s’étaient approchés de la Résidence Enea. Elle lui avait avoué à l’oreille que la Résidence lui plaisait.
Il avait souri, béatement. Tous deux avaient un casque cependant qu’ils chevauchaient le scooter d’Émilien. Mais le message était passé. L’amour se passe de visage.
Émilien n’avait qu’un petit studio et ne connaissait pas les rangements Ikea qui permettent les histoires à deux. Julie devait rentrer chaque soir chez ses parents. Les adieux étaient dès lors déchirants.
Les appartements de la résidence Enea ne se vendaient pas en l’état futur d’achèvement. Un choix de la société LIDEP d’offrir à ses clients toujours la meilleure qualité de services. Et nous le savons tous, les travaux de réhabilitation sont nombreux qui font d’un bien vétuste aux attraits passés, à peine devinables, un bien neuf débordant d’un charme indéniable.
Émilien était pressé de vivre son histoire d’amour et il y avait des biens proposés à la vente ailleurs. Quelques annonces, visites, discours enjôleurs plus tard et l’achat était fait. Vite fait.
Émilien était devenu constructeur non réalisateur et pour cela aussi il manquait d’assurance. Émilien était un peu comme Mr Jourdain qui fait de la prose sans le savoir. Lui, il avait une nouvelle qualité juridique et ne le savait pas. Émilien ne s’était donc pas renseigné sur les précautions à prendre. En même temps, je n’avais pas encore écrit cet article, et multiplier les lectures sur les blogs d’avocat, planètes juridiques et autres revues manquait d’attraits pour un jeune homme épris d’informatique et de cheveux soyeux. La compréhension n’en est pas non plus des plus aisées pour qui n’a pas suivi de formation juridique. De quoi se laisser « embobiner ». Emilien n’est qu’un être humain tel qu’il en existe tant. Prêt à faire confiance. En matière d’achat d’une importance telle, la confiance est primordiale. Votre vie est engagée. Non, je n’exagère pas. Et vous allez le comprendre avec l’histoire d’Emilien.
La société LIDEP s’engage avec vous dans cette relation de confiance. Avec cet article, elle vous parle à coeur ouvert, et vous dit tout ce que vous avez besoin de savoir pour un achat serein.
Pour Emilien, côtoyer des artisans ne fut guère difficile. Il avait quelques économies. Il pouvait faire appel à ceux qui lui mettaient plein des étoiles de Google business dans les yeux.
Quelques mois plus tard, et après qu’aient férocement bataillé défonceuses, perceuses, raboteuses, que les odeurs de colle à PVC aient malmené le nez sensible d’Émilien, avant qu’elles ne soient relayées par les odeurs d’égout remontant des évacuations gisant là, leurs gorges déployées, les artisans avaient mis les clefs sous les portes. Celles-ci, honteuses des vices qu’elles soupçonnaient, grinçaient de tout ce qu’elles pouvaient et se refusaient à s’ouvrir. Pourtant Émilien emménagea. En apparence, seules semblaient manquer quelques finitions et il avait signé la déclaration d’achèvement des travaux…
Pauvre Émilien ! Il tenta bien de consigner quelques réserves sur le procès-verbal de réception des travaux, mais ces fichues malfaçons avaient le vice dans l’âme et continuaient de se cacher.
Que faire jouer ? Les entrepreneurs victimes de la crise auraient pris la clef des champs avant que leur responsabilité ne soit reconnue ! La garantie décennale, si elle est une protection indéniable, peut s’avérer longue à mettre en œuvre.
Émilien était sans solution. Il ne lui restait plus que les yeux pour pleurer.
Quant à savoir si Julie pleura avec lui …
Le feriez-vous, vous, pleurer avec votre amoureux ou votre amoureuse parce qu’il ou elle a été suffisamment inconscient ou inconsciente pour ne pas souscrire les garanties essentielles ? Celles que la société LIDEP vous offre dès l’achat de votre appartement ?
Cessons d’imaginer.
Parce qu’il s’agit là de votre réalité et non plus de celle d’Émilien. S’il voulait continuer d’être le héros de mon histoire, il n’avait qu’à se laisser séduire par le superbe T2 proposé à la vente, sa terrasse et son joli jardin… LIDEP vous dit tout à sa page réalisations en cours .
Et comprenons que la réhabilitation d’un bien impose de souscrire des assurances, même pour un particulier ! Sachez que, dans la pratique, les assureurs refusent de couvrir en garantie les particuliers. C’est donc un confort de plus que vous offre la société LIDEP, en accompagnant votre bien de deux garanties : l’assurance dommage-ouvrage et l’assurance constructeur non réalisateur.
I – L’ASSURANCE DOMMAGE-OUVRAGE
Elle permet une prise en charge rapide, sans recherche de responsabilité, des travaux de réparation compromettant la solidité d’un immeuble. Ou bien rendant celui-ci inhabitable ou encore le rendant impropre à son usage. Les dommages doivent présenter un certain degré de gravité, vous l’aurez compris.
Et ce n’est pas tout ! Sont également couverts par cette assurance les désordres survenant sur des éléments reconnus comme indissociables du bâtiment. Par indissociable, il faut comprendre les éléments dont la dépose, le démontage ou le remplacement ne peuvent être effectués sans détériorer une partie de la construction.
Quand court-elle ?
À partir du délai de parfait achèvement.
Pour combien de temps ?
Elle expire en même temps que la garantie décennale.
Comment joue-t-elle ?
En déclarant le sinistre à l’assureur par lettre recommandée avec accusé réception. (Article L.113-2-4 du code des assurances).
Et les délais ?
La loi impose à l’assureur de traiter rapidement les sinistres. Dès lors que les dommages sont éligibles à la prise en charge, l’assureur doit adresser au sinistré dans les quatre-vingt-dix jours une offre d’indemnisation.
Un avantage énorme, car assigner l’entreprise ayant réalisé les travaux et démontrer sa responsabilité dans les dommages subis suppose une procédure longue (entre cinq et dix ans) et coûteuse. Il peut parfois être excessivement difficile d’obtenir une décision de justice au regard du nombre de professionnels intervenant sur un chantier.
Revenons à l’histoire d’Émilien. Si Émilien souhaite vendre son bien avant l’expiration du délai de dix ans, son acheteur pourra se retourner directement contre lui, même en cas de clause contraire ! Pourquoi ? Parce qu’une telle clause est contraire à la loi. (Article 1792-5 du Code civil).
Oui Émilien n’a plus que les yeux pour pleurer et son bien a perdu beaucoup de sa valeur sur le marché. Mais Julie a toujours les cheveux soyeux…
II- L’ASSURANCE CONSTRUCTEUR NON REALISATEUR
Là encore, ne pas avoir souscrit cette assurance diminuera la valeur de revente de votre bien si vous êtes un particulier, voire empêchera sa revente.
Décidément, nous pouvons tous être Émilien !
Que couvre l’assurance constructeur non réalisateur ?
Au même titre que la garantie décennale, elle couvre les dommages ci-après :
— les dommages compromettant la stabilité de l’ouvrage : on citera à titre d’exemple les fissurations dans les murs (importantes), les malfaçons commises dans la réalisation dans la fondation, les problèmes de charpente, etc.
— les dommages qui rendent le bien impropre à sa destination. On entendra par là des malfaçons dans l’isolation de la maison, des infiltrations d’eau importantes, mais aussi des défectuosités au niveau de la pompe à chaleur…
Vous allez me dire que l’on se répète un peu non ? Quelle est la différence entre l’assurance dommage-ouvrage et la garantie constructeur non réalisateur ?
La première assurance permet un préfinancement des travaux à réaliser. La deuxième joue quand la faute du maître d’ouvrage est avérée, et introduit donc une possibilité de recours contre lui.
Un bien acheté via la société LIDEP est donc couvert comme il se doit au titre des garanties légales et c’est un élément indispensable en cas de revente.
Mais vous n’achèterez pas un bien dans la résidence Enea pour le revendre, me direz-vous.
C’est vrai que vous y serez bien.
Si bien que dès la première visite vous savez que l’idée de le quitter ne vous effleurera jamais.
Et puis, vous avez confiance en celui que tous surnomment Wen (cf. notre première actualité).
Vous savez que votre appartement aura fait l’objet de contrôles excessivement approfondis, et que les travaux de réhabilitation auront été réalisés par des intervenants de qualité, réputés pour leur fiabilité et leur expérience.
Vous savez qu’Émilien existe, mais qu’en bénéficiant de la solution LIDEP, vous ne serez jamais comme lui.